LE ROTARIEN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
4187551
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2025
Présentation de la marque leRotarien
Déposée le 10 juin 2015 par l'association loi 1901 LE ROTARIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « leRotarien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 LE ROTARIEN domicilié(e) 34 rue Pierre Dupont - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.
La marque leRotarien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE ROTARIEN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 34 rue Pierre Dupont - 69001 - LYON - France - SIREN 775689052
Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 23 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665660 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 26 juillet 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°674908 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684950 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Journaux, magazines, guides électroniques (téléchargeables), logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables à savoir logiciels pour publication de contenus multimédia, contenus multimédia téléchargeables par l'intermédiaire d'Internet et de dispositifs sans fils ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; livres, revues, journaux, guides, annuaires ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, à des sites en ligne contenant des informations des annuaires, services de fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques, fourniture d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, services de fournitures d'accès à des portails de sites sur Internet et services de fournitures d'accès à des blogs de transmission de partage de commentaires.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de publications de livres, publications électroniques, publications électroniques de livres, guides, annuaires, micro édition.
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